| “Taxes” réduites sur l'environnement |
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Par Michael L. Crawford Dans cette rubrique, je considère normalement les taxes comme des frais (charges financières) sur les revenus ou les biens et les services. Cependant, dans ce numéro, je vais vous parler des taxes dans un contexte différent ; je vais discuter de ce que l'Agence du revenu du Canada (ARC) fait pour réduire ce qu’elle « taxe » à l’environnement, c’est à dire la charge qu’elle impose à la Terre. L'ARC compte approximativement 40 000 employés (soit l’équivalent de la population de la ville de Timmins) répartis dans plus de 150 agences à travers le Canada. En 2005/2006, l'ARC a traité environ 25 millions de déclarations d’impôts de particuliers et 1,6 millions de déclarations de sociétés. Ils ont répondu à plus de 25 millions de demandes de renseignements de la part du public. Le site Internet de l'ARC a reçu 30 millions de visites, et plus de 50 millions de formulaires et de publications y ont été téléchargés. L'ARC est donc, de toute évidence, une vaste organisation qui peut avoir un impact significatif sur l'environnement. En 1997, l'ARC a commencé à évaluer « … les besoins en matière de gestion du développement durable.. ». De 1997 à 2000, l'ARC n'a mis en place aucune initiative pour le développement durable mais elle possédait déjà des outils électroniques pour la prestation de service auprès du public. Dès 2001, l’ARC avait développé ad hoc (improvisé temporairement) des projets d’économie du papier et elle a continué à améliorer et à développer ses prestations de services électroniques. De 2004 à 2007, l'Agence du revenu du Canada a continué à renforcer son engagement envers le développement durable en développant une approche systématique de mesure des économies de papier, en incorporant les problèmes de développement durable dans ses négociations avec ses partenaires et en encourageant ses employés à envisager des « moyens de transport respectueux de l’environnement ». Alors, qu'ont-ils fait et comment l'ont-ils fait ? À Ottawa et dans les régions environnantes, l'ARC a mis en place un programme de laissez-passer de transport en commun pour ses employés et a créé une stratégie nationale de déplacement maison-travail et de voyages d’affaires pour ses employés. De même, entre 2004 et 2007, on a constamment réduit la consommation de papier et réalisé une réduction de 60% des déchets solides acheminés vers les sites d'enfouissement. Un des aspects les plus réussis des projets de l'ARC a été la mise en place de services de transmission électronique (tels que TED, IMPÔTNET ou IMPÔTEL). En plus des initiatives de transmission électronique, l'ARC a mis en place la composante « Mon dossier » sur son site Internet (www.cra-arc.gc.ca). « Mon dossier » vous permet de consulter en ligne certaines informations personnelles, l'échéancier des paiements de prestations et les soldes de votre compte. Toutes ces activités en ligne, en plus d'être plus efficaces, permettent aussi de réduire l’utilisation de papier. Ces succès ont été menés à bien grâce à l'engagement et à la communication entre les employés et les responsables. L'ARC sponsorise régulièrement au sein de son organisation la Journée de la Terre, la Semaine de l’environnement et la Semaine de la réduction des déchets. En 2006, l'ARC a développé un fonds d'innovation en développement durable, qui récompense les employés qui créent de nouvelles façons de soutenir le développement durable au sein de l'organisation. Si vous êtes intéressé à en connaître plus sur ce que l'ARC fait pour l'environnement, je vous recommande de visiter : www.cra-arc.gc.ca/gncy/sstnbl/menu-fra.html. cnm Michael L. Crawford, BA (Hons), CMA
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